Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 117·fr
    ...HADJ ALI | TOUAG SONIA | TOSI MARCO | | TOUANRI ABDELAZIZ | TOUA...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 33·fr
    ...Une parcelle agricole sise à Beni Hmid foret de Moknine, comprenan...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 23·fr
    ...2.000.000 | | --- | --- | | Harcings fumés | 750.000 | | Oculs...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre a...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 18·fr
    ...aabani, Saïdi (Hosni) H'Mili (Tarchouni), Michlaoui, (Barhoumi, Ma...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 15·fr
    ...Les parts indivises constituent sur terrain et en réalité une parc...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 15·fr
    ...nopôle, - le suivi des études architecturales et techniques du pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 10·fr
    ... nouveau grade à un indice hiérarchique égal ou immédiatement supé...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 5·fr
    ...— de l'élaboration des divers marchés. ## CHAPITRE VIII ## DISPOS...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 11·fr
    ...2, portant réglementation des marchés publics, tel que modifié par...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 2·fr
    ...80), relatif au classement hiérarchique de certaines catégories de...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 21·fr
    ...970, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 19·fr
    ...### IMMEUBLE SAISI La moitié indivise de la totalité de la parcel...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 26·fr
    ...é «NEJMA68» constitué par les parcelles n° 93 et 95 situé à Touta ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1975 / N°065·page 6·fr
    ...parcelle. A l'Ouest : maison Jammali. Procédure : La présente ve...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 67·fr
    ...eurs étrangers et traiter les marchés avec eux au nom et pour le c...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 37·fr
    ...- Les études de marchés et de marketing. - Les études économiques ...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 18·fr
    ...es parts sont composées d'une parcelle d'une superficie de 209,456...