Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 25·fr
    ...BORGEL & Cie » dont le siège social est à Tunis 42, rue Marces...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 30·fr
    ...Ce titre et constitué de la parcelle n° B468 du plan du morcelleme...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 22·fr
    ...res de Tunis et du Conseil du Marché Financier. Modalités de paie...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 12·fr
    ...e (Délégation de Nabeul) une charcuterie conservatrice, établissem...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 18·fr
    ...3 Septembre 1963 tant en une parcelle complantée d'oliviers et d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 50·fr
    ...Tarchi ali Ben Sadok, résident à cité Olympique Kassreine, non ins...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 5·fr
    ...Marcel J.M.C. Van Der AA et M. Albert H.M.Th. Van Heertum. Cette ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 73·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre propre à la construction clôtu...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 10·fr
    ...nformément au tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 11·fr
    ...formément aux tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 10·fr
    ...011) agent commercial dans le marché de gros résidant à son domici...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 8·fr
    ...tention du Visa du Conseil du Marché Financier et avant la période...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 16·fr
    ...ent dans la propriété appelée parcelle Abid, objet du TF n°536476 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 31·fr
    ...e transfert de tous produits, marchandises, denrées, matières prem...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 16·fr
    ...r leur demande par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·fr
    ...éments d'actif autres que les marchandises, les biens et valeurs f...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 6·fr
    ...la, - Mr Lodovico Ramon, - Mr Marco Bargioni, - Mr Davide Accorner...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 21·fr
    ... à compter du 25 Février 1973 Karchi Aïcha, à compter du 25 Févrie...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 7·fr
    ...greffons et/ou boutures et/ou marcottes dans la zone de sécurité s...