Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 8·fr
    ...N n°11061907, a vendu à Fares Farci, demeurant à rue Manzel Chaker...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 10·fr
    ...379), fixant le classement hiérarchique et l'édétachement indiciai...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 24·fr
    ...s contigus, formant une seule parcelle de terrain pour constructio...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 5·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 15·fr
    ...973, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 29·fr
    ...2 Place Barcelone Tunis --- Objet : La Société a pour objet prin...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 22·fr
    ...ntéressé par son supérieur hiérarchique au plus tard le 30 novembr...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 18·fr
    ... de ce fait devenir apatride, parce qu'il quitte le pays dont il p...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 10·fr
    ...tés en Allemagne Fédérale | Carcasses de moutons et d'agneaux | ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 22·fr
    ... 1968 tenant dans la seconde parcelle, soit d'une superficie de 6...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 32·fr
    ...intenances du matériel et des marchandises ; Capital social : 2.5...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr
    ... d'arbres pins et eucalyptus (parcelle N° 15 du plan de lotissemen...
  • Journal Officiel·1993 / N°087·page 4·fr
    ...embre 1993 :** Monsieur Néji Tarchoun, ingénieur principal, est c...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 12·fr
    ...maître Morsi Sahloul immeuble marché du gros Hammam Sousse dans un...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 43·fr
    ...l'immeuble objet de la saisie exécution consiste en une parcelle d...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 13·fr
    ...r papier libre par la voie hiérarchique à la direction de l'admini...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 4·fr
    ...s, appelle à la création d'un marché commun africain, prélude à un...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 59·fr
    ...1 Tozeur qui se compose de la parcelle n° 1 du plan, d'une superfi...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 7·fr
    ...imum de 3% de la valeur de la marchandise importée. ### Reconduct...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 14·fr
    ...| Documentaires Rétrocharistes Archivistes | Médicaux Vétérinaires...