89 760 résultats pour ""ARC""
- Annonces Légales·2024 / N°066·page 8·fr...N n°11061907, a vendu à Fares Farci, demeurant à rue Manzel Chaker...
- Journal Officiel·1962 / N°034·page 10·fr...379), fixant le classement hiérarchique et l'édétachement indiciai...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 24·fr...s contigus, formant une seule parcelle de terrain pour constructio...
- Journal Officiel·1974 / N°025·page 5·fr... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
- Journal Officiel·1979 / N°048·page 15·fr...973, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
- Journal Officiel·1981 / N°025·page 29·fr...2 Place Barcelone Tunis --- Objet : La Société a pour objet prin...
- Journal Officiel·1983 / N°040·page 22·fr...ntéressé par son supérieur hiérarchique au plus tard le 30 novembr...
- Journal Officiel·2000 / N°078·page 18·fr... de ce fait devenir apatride, parce qu'il quitte le pays dont il p...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 10·fr...tés en Allemagne Fédérale | Carcasses de moutons et d'agneaux | ...
- Journal Officiel·1968 / N°014·page 22·fr... 1968 tenant dans la seconde parcelle, soit d'une superficie de 6...
- Journal Officiel·1976 / N°027·page 32·fr...intenances du matériel et des marchandises ; Capital social : 2.5...
- Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr... d'arbres pins et eucalyptus (parcelle N° 15 du plan de lotissemen...
- Journal Officiel·1993 / N°087·page 4·fr...embre 1993 :** Monsieur Néji Tarchoun, ingénieur principal, est c...
- Annonces Légales·2004 / N°178·page 12·fr...maître Morsi Sahloul immeuble marché du gros Hammam Sousse dans un...
- Annonces Légales·2011 / N°123·page 43·fr...l'immeuble objet de la saisie exécution consiste en une parcelle d...
- Journal Officiel·1990 / N°048·page 13·fr...r papier libre par la voie hiérarchique à la direction de l'admini...
- Journal Officiel·1994 / N°078·page 4·fr...s, appelle à la création d'un marché commun africain, prélude à un...
- Annonces Légales·2008 / N°050·page 59·fr...1 Tozeur qui se compose de la parcelle n° 1 du plan, d'une superfi...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 7·fr...imum de 3% de la valeur de la marchandise importée. ### Reconduct...
- Journal Officiel·1980 / N°038·page 14·fr...| Documentaires Rétrocharistes Archivistes | Médicaux Vétérinaires...