Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 33·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 24·fr
    ...8 novembre 1994, portant promulgation du code de l'aménagement du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 15·fr
    ...u conseil ou recourir à la délégation qu'en cas d'empêchement, et ...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 3·fr
    ...uze mois à compter de la promulgation de la présente loi, d'un inv...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 25·fr
    ...e située à Henchir Tehent, Délégation de Jounine, Gouvernorat de B...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 35·fr
    ...Pour les étrangers il faut avoir les obligations administratives n...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 12·fr
    ...ter du 3 octobre 1985 Faiza Zorgati, à compter du 10 octobre 1985 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 3·fr
    ...31 décembre 1973 portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 5·fr
    ...rimé dont les biens et les obligations sont transférés aux deux ét...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 43·fr
    ... au 1er janvier 1964** des obligations 5%, 1930 de 10 F. --- ## ...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 11·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bouchemma, Délégation de Gabès, confo...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 9·fr
    ...nt important pour éviter l'obligation d'un ancrage au sol. Applic...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 67·fr
    ...Propagation de différentes activités sportives parmi les employés ...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 17·fr
    ...ession demeurant à Rakkada Délégation du dit (sic) gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 4·fr
    ...Ministre des Finances Nouri Zorgati Vu Le Premier Ministre Hamed ...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr
    ... à la Imada des Trabelsia, délégation d'Utique, gouvernorat de Biz...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 40·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. Ca...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...est sis au secteur Keblia, délégation de Kairouan Nord. L'immeuble...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 12·fr
    ...Mahdia Km 8 Merkez Sebai Délégation Sakiet Eddaier Gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 10·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...