Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 10·fr
    ...612378 Nabeul constituent une parcelle de terrain constructible de...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 32·fr
    ...tivités et leur adaptation au marché. B- investissements immatéri...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain constructible, situé à Hiboun,...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr
    ...Michel Cassarino, demeurant à Tunis, 57 bis, Rue Marceschau. **Pa...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 7·fr
    ...vent présenter par la voie hiérarchique une demande accompagnée de...
  • Journal Officiel·1992 / N°038·page 6·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 5. - Toute candidat...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 12·fr
    ...enter et qui coïncide avec la parcelle n°276 objet du T.F 129001 S...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 20·fr
    ...Une maison ouvrant au Sud sise Rue du Hout Marché N° 26 actuelleme...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 17·fr
    ...és grande facilité de mise en marche. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 18·fr
    ...PULLICINO Marcel, ayant M° Michel POPOFF pour avocat. --- ## Par...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 51·fr
    ...er n° 41053 Kairouan nommé «Elbarca», superficie 8 hectares 33 are...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 38·fr
    ...s au local municipal n° 19 au marché central de Monastir exploité ...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 5·fr
    ...nternationaux, - conclure les marchés, - élaborer le rapport annue...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 18·fr
    ...## Archiviste Classe, suivant les instructions, les documents qui...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 7·fr
    ...ion (produits des récoltes et marchandises achetées dans le commer...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ...s en remplacement de Monsieur Marcel Guetta. Deux exemplaires du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 44·fr
    ..., équipé d'électricité et une parcelle de terrain de 89.25 m² envi...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    ...indivises concrétisée par une parcelle de terrain nue clôturée et ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 5·fr
    ... exécutent sous l'autorité hiérarchique de ces derniers, les tâche...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 24·fr
    ...es éléments incorporels (sans marchandises) étant présisé que le d...