Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 41·fr
    ...sous le N° 62489 par Monsieur Jemaâ Ben Mohamed Ben Abdelkader en ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 12·fr
    ...r du 1er janvier 1964 Cherif Khemaïs, à compter du 1er janvier 196...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 20·fr
    ...r janvier 1973 Ben Abdelaziz Khemais, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 18·fr
    ...ison de plus de 20 heures par semaine et durant un minimum de 9 mo...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 9·fr
    ...iative de celui-ci, soit à la demande de la majorité de ses membre...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr
    ...— Statuer sur les demandes de complément de pouvoirs qui lui serai...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ...ratoires doivent adresser une demande à cet effet au directeur de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ... appert que Monsieur Jacques Scemama Gialluly a donné sa démission...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 34·fr
    ...du 1er septembre 1975 Fadhila Jemail, à compter du 1er septembre 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 14·fr
    ... 1994 susvisée, et ce, sur la demande des organisations et associa...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...res, connu sous le nom de « CINEMA STAR ». Les oppositions doiven...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 20·fr
    ...Joseph Scemama, demeurant à Tunis, 129, avenue de Paris, a vendu à...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 18·fr
    ...rvices de contrôle sur simple demande de ceux-ci, aux fins de véri...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 8·fr
    ...## TRIBUNAL DE GABES A la date du 20 janvier 1959, la dame Kemar ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr
    ...Abbas AGHA, en son domicile par lui élu, 39, rue Djemaï. Ex-Zitoun...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 9·fr
    ... 2ème renouvellement ; Vu la demande déposée le 22 décembre 1987 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 4·fr
    ...sives, est présentée à chaque demande des autorités compétentes po...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr
    ... déclarés non admissibles une semaine, au moins, après la proclama...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 8·fr
    ... compter du 1er janvier 1968 Khemais ben Ahmed Chaar, à compter du...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 7·fr
    ...A la date du 22 Septembre 1961, le sieur Khemais ben Hédi ben Hass...