Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 25·fr
    ...La Société sera gérée et administrée par Messieurs, Ahmed Zaoui et...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 34·fr
    ...xécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 16·fr
    ...xtension du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 6·fr
    ...Outre la session habituelle, une session spéciale sera organisée, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 24·fr
    ...Il sera procédé le 4 janvier 1964, à 9 heures à la salle des Crize...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 15·fr
    ... avant la date des Assemblées, sera admis en séance et pourra s'y ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 14·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 13 mai 1968 par Mo...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 38·fr
    ...arution du présent avis, il ne sera pas accepté d'opposition passé...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 39·fr
    ...Directeur Général, son montant sera décidé par la suite en applica...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 12·fr
    ...nds de commerce de boulangerie sera déterminé sur la base de 300 d...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 14·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admises.
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 36·fr
    ...Toute opposition sera reçue pendant un délai ne dépassant pas 20 j...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 33·fr
    ...Toute opposition à propos de ce fonds de commerce sera faite auprè...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 13·fr
    ...n supplémentaire dont le texte sera en conformité avec celui prévu...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 27·fr
    ...Toute opposition sera adressée à l'Huissier de Justice Maître Chib...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ... contrats et que le solde leur sera versé, soit au moment de la li...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 10·fr
    ...— La liste des candidats admis à concourir sera définitivement arr...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 14·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...