Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 8·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble situé à l'endroit connu de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 7·fr
    ...ponsable du traitement s'il s'agit d'une personne physique ou par ...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 8·fr
    ... personne physique, et s'il s'agit d'une personne morale, sa dénom...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 31·fr
    ... DES INDUSTRIES TEXTILES « SOGITEX » Société Anonyme au Capita...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 34·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain à vocation agricole cultivée en oliv...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 45·fr
    ...Il s'agit des 34612 parts indivises dans la propriété dénommée «Ra...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 34·fr
    ...jet du titre non foncier il s'agit d'une maison située El Mansoura...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 52·fr
    Il s'agit d'une parcelle de terre d'une superficie de 3060 m². Mi...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 12·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F n°53631 Tunis ...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 19·fr
    ...L'immeuble dont s'agit peut être visité tous les jours, sur place....
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 26·fr
    ...Il s'agit d'un logement Sud sis à la rue Elkasba n° 133 ville arab...
  • Annonces Légales·2013 / N°114·page 27·fr
    ...Il s'agit d'un fonds de commerce «Caffée Mozar» Avec ses éléments ...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble situé à l'avenue Tayeb Hachicha à M'saken ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 56·fr
    ...Il s'agit de 434,8 parts indivises sur 1260 parts du titre foncier...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 53·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de trois étages sis route de Monastir M'sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne sise à la rue Arbi Zarrouk. Kalâa Sg...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 32·fr
    ... une période de six ans, il s'agit de Messieurs : Khélifa Houas L...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 42·fr
    ...Il s'agit de 500 m² de l'immeuble dénommé «el Haloub» objet du tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 39·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terre agricole longiligne sise à Skalb...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 44·fr
    participation aux vois programmés, il s'agit d'un terrain nu limit...