Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 19·fr
    ... 100d | 100d | | Les sports individuels | Toutes les spécialités...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 24·fr
    ...ion appropriée pour reclasser individuellement les agents de la so...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 21·fr
    ... El Meliki | 0 45 06 | Le 1/4 indivis de la superficie de : 0 45 0...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 41·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle et la carte d'adhé...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 17·fr
    ...rations de création de projet individuel | 07-4.043-02 | | | Re...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 82·fr
    ...riculé | 97a 27ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 23·fr
    ...Le 1/6 indivis d'une maison et d'un puits au lieu dit « Saniet El ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 14·fr
    ...## Fixation d'un impôt minimum pour les entreprises individuelles ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 44·fr
    ...- des parts indivises du bien immobilier dénommé " AHLEM 78" objet...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 10·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 6·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 11·fr
    ...d Majoul | Totalité des parts indivises Le solde appartient à l'A....
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 33·fr
    ...Abdrakumar, par modèle dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 4·fr
    ...la totalité de la moitié indivise des deux tiers du jardin « Bohli...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 21·fr
    ...1) le requérant, pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère Abdel...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 16·fr
    ...— Cuvettes individuelles... 2) Ouvrages de mobilisations des eaux...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 6·fr
    ...Le prix de la moitié de terrain donné en indivision mentionné et f...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 54·fr
    ...Il s'agit de 15000 parts sur 25870 parts indivises du titre foncie...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 30·fr
    ...ficie approximatives ou parts indivises expropriées | Nous des Pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 53·fr
    ...t comme surface la moitié à l'indivision de 360m² et ce qui suit d...