Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 6·fr
    ...de Nationale, est chargé des fonctions de sous-directeur des moyen...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 43·fr
    ...s financiers, est chargé des fonctions de mandataire de troisième ...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 7·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 12·fr
    ...Monsieur Hadj Amor Ahmed, ingénieur principal est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 14·fr
    ... déléguer sa signature à des fonctionnaires des catégories A et B ...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 24·fr
    ...Le dépositaire doit exercer ses fonctions avec la diligence d'un e...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 14·fr
    ...Ces deux concours distincts ont lieu en même temps, les épreuves é...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 17·fr
    ...- de la préparation et de l'exécution des budgets de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 9·fr
    ...OCIALES ## RECLASSEMENT DES FONCTIONNAIRES Décret N° 59-140 du 4...
  • Journal Officiel·2016 / N°053·page 6·fr
    ...t des sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 2·fr
    ...782 Ministère du Commerce Tableau d'emplois fonctionnels ... 783 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 10·fr
    ...## REMUNERATION DES FONCTIONNAIRES Décret N° 67-361 du 18 octobre...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 37·fr
    ...- les arrêtés relatifs aux sanctions disciplinaires du premier deg...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 14·fr
    ...| | | 02.224 | Dépenses de fonctionnement des services publics |...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 14·fr
    ...Monsieur Habib Ghomidh, secrétaire de presse, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 1·fr
    ...939 Ministère de l'Intérieur Cessation de fonctions de gouverneur...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 37·fr
    ...--- ## CESSATION DE FONCTIONS **Par décret n° 2008-3445 du 4 nov...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 42·fr
    ...- les arrêtés relatifs aux sanctions disciplinaires du premier deg...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 25·fr
    ..., Administrateur en Chef des fonctions de Secrétaire Général du Mi...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 8·fr
    ...ur conseiller est chargé des fonctions de secrétaire général d'éta...