Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 25·fr
    ...Mohamed Hamrouni au profit de la nouvelle associée Mme Dalenda Ben...
  • Journal Officiel·2017 / N°020·page 1·fr
    ... de coordination » allouée au profit des agents et des ouvriers du...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 7·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 3·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit du distr...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la c...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 27·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 1·fr
    ... des règlements municipaux au profit de certaines communes et parm...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 9·fr
    ... spécialités paramédicales au profit des structures et des établis...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 21·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Éta...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 35·fr
    ... vendu 2000 parts sociales au profit de Mr Abdelaziz Haj Belgacem ...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 92·fr
    ...- Acquisition d'un minibus au profit du Centre National de Formati...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 26·fr
    ...e de l'aménagement foncier au profit de l'agence foncière agricole...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 26·fr
    ...t permis « Sfax offshore » au profit de la société « Dno Tunisia A...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 17·fr
    ...s hydromorphes Agropédologie Profil cultural : influence des cara...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 23·fr
    ...artenant à Mr Mohamed Said au profit de Mr Hechmi Bouguila. 2014T...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 24·fr
    ... au cédant Spyridon Gongas au profit du cessionnaire Denis Morel e...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 19·fr
    ...16 - Sont allouées au profit de l'observatoire de l'inclusion fina...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 35·fr
    ...- Approbation de cession la totalité des parts sociales au profit ...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 29·fr
    ...02 976, 810 | # de Perte et Profits au 31 Décembre 1976 des act...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 2·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...