Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 25·fr
    ...iérarchique ou le pouvoir de tutelle administrative à l'égard des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 13·fr
    ...bre 1980 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 26·fr
    société Ateliers Mécaniques du Sahel au marché alternatif de la co...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 21·fr
    3) Les transports exceptionnels et spéciaux tels que les transport...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 25·fr
    ...2018404320SANB2 Société HOTELIERE ET TOURISTIQUE DU SUD «SHTS» S...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 50·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 44·fr
    ...n° 94-122 du 28 novembre 1994, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 13·fr
    ...2° De redevances annuelles d'abonnement, tels qu'ils sont fixés pa...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 10·fr
    ...la taxe sur la valeur ajoutée, tel que promulgué par la loi n° 88-...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 46·fr
    ... international et de courtage, tel que modifié par l'arrêté du 3 d...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...Société touristique immobilière hôtel Lella Meriam, S.A, I.U 11255...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 7·fr
    ...forces de sécurité intérieure, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 46·fr
    ... loi n° 75-16 du 31 mars 1975, tel que modifié et complété par la ...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 6·fr
    ... de Gestion Hôtelière et Touristique S.A.GES HOTELS "S.A.R.L." S...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 44·fr
    ..., et notamment son article 14, telle que modifiée par l'article 34...
  • Journal Officiel·2021 / N°015·page 6·fr
    ... l'article 86 et l'article 98, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 32·fr
    ...et location d'établissements Hoteliers, balnéaires, thermaux, rest...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 58·fr
    Convocation à l'assemblée générale extraordinaire TUNISIAN TELECO...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 56·fr
    ...Boulevard Ouled Haffouz Complexe Touristique El Mechtel. Matricule...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 23·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...