Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 7·fr
    ...Le permis est établi au nom de l'entreprise et porte le nom de l'o...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 35·fr
    ...- Société tunisienne d'entreprises de télécommunication SOTETEL (G...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 10·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 23 janvier 2009. Monsieu...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 43·fr
    ...Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières : 50% Agip Tunisia B...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 21·fr
    ...reprises d'amortissements, - (d) les dépréciations et les reprises...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 10·fr
    ...- Les entreprises industrielles peuvent bénéficier du régime fisca...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 15·fr
    ...Travaux publics et entreprise de bâtiment. Durée : 99. Gérant as...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 9·fr
    ...2012B01913SRLB1 --- ## Constitution **Société Entreprises de Tr...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 7·fr
    ...tère administratif et des entreprises publiques. Le chef du gouve...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 2·fr
    ... au Registre National des Entreprises le 27/01/2021 sous le n°2021...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 16·fr
    ...- Au cas où l'activité de l'entreprise est exercée dans des immeub...
  • Journal Officiel·2002 / N°003·page 7·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 11·fr
    ...nt désignés par le chef d'entreprise pour demeurer sur les lieux d...
  • Journal Officiel·2010 / N°011·page 10·fr
    ...Acquisition des nouveaux équipements L'entreprise doit tenir comp...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 5·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises pour la relance économique(1...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 3·fr
    ...Le procès-verbal a été déposé au Registre National des Entreprises...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 6·fr
    ...résentation d'une demande de reprise d'activité adressée à l'Ordre...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 9·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises. Le Président de la Républi...
  • Journal Officiel·2017 / N°030·page 4·fr
    ...ice de la tutelle sur les entreprises publiques, à l'approbation d...
  • Journal Officiel·2018 / N°059·page 19·fr
    ...ice de la tutelle sur les entreprises publiques, à l'approbation d...