Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr
    ...(21816/ 173580) de l'immeuble dénommé « Faouzia » composé des parc...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 5·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 12·fr
    ...vers espèces de denrées ou de marchandises ou fait, sciemment, usa...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 10·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle, renfermant 97 pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 4·fr
    ... travaux de construction d'un marché municipal. Nous, Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 13·fr
    ...au développement de la marine marchande tunisienne. Durée : 99 an...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 2·fr
    ... de prairies, de pâturages et parcours permanents 303 ARRETE des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 39·fr
    ...le fonds de commerce situé au Parc municipal Boujaafar Rue Amilcar...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 9·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 4·fr
    ...94 centiares et représente la parcelle n° 91 du plan de lotissemen...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 2·fr
    ... une mention indiquant que la parcelle n° 2 n'est pas rattachée au...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 11·fr
    ...compter du 26 mars 1963; Amor Karchoud, à compter du 26 mars 1963;...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 7·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 12·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère des domaines ...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 18·fr
    ...ne superficie de 1 hectare, 70 arcs, 48 centiares, situé à Tunis a...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 28·fr
    ...L'immeuble objet du constat consiste en une parcelle de terre situ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 8·fr
    ...Ahmed Abdelhakim Garci Katemi, à compter du 1er juillet 1974. Moh...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 10·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...