Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 6·fr
    ...r du 1er janvier 1973 Chih Boujemaâ, à compter du 1er janvier 1973...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 28·fr
    ... à compter du 7 octobre 1975 Khemala Hamdi, à compter du 7 octobre...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 17·fr
    ...Khemaïs Ben Hédi Dzjri demeurant à Mateur, le fonds de commerce d...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ...re foncier ou le numéro de la demande de réquisition d'immatricula...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr
    ...'Es-Soualem, au lieu dit « El Hemada », dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 14·fr
    ... d'enseigner douze heures par semaine. Ils sont en outre tenus d'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...**Remarque** : Toute personne désirant participer aux enchères est...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ...N° B-480 TANNERIE DE L'ETOILE « Scemama et Slama » Société Anonym...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr
    ...(il ne sera pas demandé la description des appareils de sondage). ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ...spection ou de contrôle, à la demande du ministre de la production...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ...Ahmed Eschili, Avocat à Gafsa, constitué mandataire du demandeur c...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 16·fr
    ...demandé de vente. NOTA : Il appartient à tout enchérisseur de pré...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 23·fr
    ... compter du 1er janvier 1972 Khemais Ben Alaya, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 13·fr
    ...La régularisation des versements doit être demandée par les intére...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ... il convient de présenter une demande d'autorisation de transfert ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 15·fr
    ...oient le titre invoqué par le demandeur et la qualité en laquelle ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...Djemaâ Nagati, pour une durée de 3 mois, commençant le 11 juin 196...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr
    ...Elle a lieu une semaine au moins après la proclamation des résulta...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 4·fr
    ...ts bureaux et services sur la demande des fonctionnaires et agents...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 15·fr
    ...l'organisme gestionnaire, sur demande motivée, pour les durées d'a...