Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 18·fr
    ...éposé dans les bureaux des Délégations de Soliman, Hammamet, Gromb...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 15·fr
    ...Le Président de la délégation spéciale de la Commune de Sedjnane a...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 5·fr
    ...Le Président de la République tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 19·fr
    ... du 31 mai 1973, portant promulgation du code de déontologie denta...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 18·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 14·fr
    ...ne pas être assujettis aux obligations du 2° alinéa du paragraphe ...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 10·fr
    ...Toutefois des dérogations à ces conditions peuvent être accordées ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 3·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation, Le Pre...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 48·fr
    ...de Béja et dans toutes les délégations. 3°) Tout adhérent est aut...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 10·fr
    ... est habilité à signer par délégation tous les actes entrant dans ...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr
    ...nsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 11·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat d'Aïn Saf-Saf, Délégation d...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...r la cote mer de Cap Negro délégation de Nefza gouvernorat de Béja...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 31·fr
    ...5,75% 1973 » par émission de 200.000 obligations de 10 dinars chac...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 44·fr
    ... Mellita, Ile de Kerkenna, Délégation de Kerkenna, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 68·fr
    ...L'adjudicataire n'a pas rempli ses obligations et ce malgré une so...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 20·fr
    ... 61567 par Monsieur Mohamed Zorgati en qualité de propriétaire ser...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 37·fr
    ...n définitive, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 4·fr
    ...Homologation : Acte par lequel l'autorité compétente autorise la v...