Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 20·fr
    ...| | 25.506 | 280.813 | « Farcelle Metibâa » | Said ben Mohammed E...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 2·fr
    ...Marc, né le 30 juillet 1956, à Paris 12e; Patrik, né le 7 novembre...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 5·fr
    ...st nommée tutrice de sa fille Marcelle issue de son union avec son...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 20·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Annonces Légales·2017 / N°155·page 40·fr
    ...tre foncier n° 33355 Monastir parcelle n° 32 terrain agricole situ...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 14·fr
    ...oit en position d'arrêt et de marche à quelque heure que ce soit, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 60·fr
    ...'intervention pour ajuster la marche de la réalisation des plans d...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 32·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la sociét...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 37·fr
    ...Boucherara et Bouchayara, consistant en deux parcelles complantées...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 25·fr
    ...nation : INTERCONSULT; Objet : Architecture, urbanisme, engineerin...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 28·fr
    ...era facturé en sus au prix du marché majoré de 30%. Sont exonérés...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 2·fr
    ...Le transport de marchandises de toutes sortes et, d'une manière gé...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 26·fr
    ...ir - Tunis correspondant à la parcelle n° 29 du plan de lotissemen...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'une parcelle d'une superficie de 690m² ...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 45·fr
    ...ant monsieur Abdelkrim Jenzri, architecte principal des fonctions ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 59·fr
    ...oi du 17 avril 1995, de la hiérarchie du rang et des privilèges de...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 26·fr
    ...r de Gafsa à Redeyef; Koskas Marcel, premier préparateur à la pha...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 18·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire amont au présent décret ...