Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 32·fr
    ...cie de 676 m² et composant la parcelle n° 1582 du plan du titre fo...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 12·fr
    ...L'ensemble des lots 1 et 2 correspond à l'unique parcelle de placa...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 67·fr
    ...4°) Une parcelle de terre nue sise à Ksibet El Mediouni, limitée a...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 22·fr
    ...au nord-ouest de Garci (d'Ain (Gouvernorat de Médenine)), un établ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 6·fr
    ...78), relatif au classement hiérarchique des ingénieurs des travaux...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 47·fr
    ...52hec, 31ar, 61ar composé des parcelles 15,134,173,225,230,343,et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 27·fr
    ... N° 12 (France), 2) Monsieur Marcel Claude Raphael Bessis, demeur...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 46·fr
    ...le n°30625 dite Daar Essaada, parcelle n°1, situé à Bekalta zone R...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 14·fr
    ...meurant à Eszaïra, rue Jilani Marchant, a demandé l'immatriculatio...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 15·fr
    ...Messieurs Marc Berthet, Jean Pierre Berteau, Mathieu D. Prevot, Ro...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 26·fr
    ...case 506 Messieurs Sauveur et Marcel Cachia ont vendu à la Société...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 3·fr
    ...èvent ou pourraient grever la parcelle de terrain aux-visée. Art....
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 4·fr
    ...cause et avec conviction, son parcours scolaire et professionnel. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 22·fr
    ...- Madame Marcelle Naim, épouse Bismuth : 10 parts. N° 1.702. D'u...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 28·fr
    ...r et matériel d'exploitation, marchandises neuves ou titres et val...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 19·fr
    ...973, relatif au classement hiérarchique et à l'établissement indic...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 20·fr
    ...- Rapport du conseil d'administration sur la marche de la Société ...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 6·fr
    ... des conditions propices à la marche progressive vers la réalisati...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 15·fr
    ...nstitut technologique d'art, d'architecture et d'urbanisme. Arrêt...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 17·fr
    ...on ses décisions - passer les marchés selon les modalités et les c...