89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·2004 / N°082·page 12·fr...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole faisan...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 12·fr...Paolo Paonessa, marchand tailleur demeurant à Tunis 4, Rue de la S...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 24·fr...Décourvet Marcel, expert près les tribunaux, 2 bis, Rue Pierre de ...
- Journal Officiel·1972 / N°007·page 9·fr...xation des prix des produits, marchandises et services. Arrête : ...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 32·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 138·fr...### Désignation du lot à vendre La moitié indivise de la parcelle...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 25·fr...exploité dans le local sis au marché central à Jendouba, à Mr Kais...
- Journal Officiel·1991 / N°054·page 10·fr...vue de leur insertion dans le marché du travail. - De procéder à d...
- Annonces Légales·2016 / N°054·page 53·fr...Une terre avec une construction composée d'une seule parcelle obje...
- Journal Officiel·1994 / N°048·page 15·fr...Monsieur Badreddine Mokchah, architecte principal, est chargé des ...
- Annonces Légales·2021 / N°111·page 14·fr...199 Gafsa qui consiste en une parcelle agricole d'une superficie d...
- Annonces Légales·2024 / N°110·page 5·fr...'Indépendance n°25 PRES Place marché Municipale Siliena. Toutes l...
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 33·fr...Ali Ben Bechir Tarchoun, demeurant à Sounine - Rafraf, Délégation ...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 42·fr...addebi, avocat à Sfax, Rue Hammarchold et ce, suivant acte du Gref...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 64·fr...**Archiviste** : Monsieur Gâti Mohamed. **Membre** : Monsieur Saï...
- Journal Officiel·1980 / N°011·page 10·fr...qui étaient propriétaires des parcelles avant cette date. Les rôl...
- Annonces Légales·2014 / N°134·page 27·fr...ovisoire de lotissement de la parcelle inscrite sous le n°25640 no...
- Annonces Légales·2025 / N°061·page 8·fr...KI MERIEM | | DRIDI INES EP TARCHOUN | GOUGOFFA ABDERRAZEK | HAF...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 38·fr...- Rapport du conseil d'administration sur la marche de la Société ...