Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
87 700 résultats pour ""RIM""
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 5·fr
    ...isé du 25 juillet 1947 est supprimée. ART. 2. — Les taux de salai...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 23·fr
    ...r à tous les emplois, sans discrimination dans les classifications...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 6·fr
    ...éserves sont insuffisamment exprimées. Art. 2. — L'alinéa cinq (5...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 8·fr
    ...uée à ses extrémités en se comprimant pour que ces sections se dis...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 33·fr
    ...Ladite société est fermée depuis le 1er trimestre de l'année 2016 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 13·fr
    ...- Expérimentation sur le terrain. - Elaboration des Rapports d'exp...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 6·fr
    ...Le chef du comité du contrôle d'Etat bénéficie de la prime de resp...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 16·fr
    ...bénéficiaire que le titulaire primitif, aucun changement du lieu d...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 23·fr
    ...demnité de plein temps, - une prime de rendement, Cette rémunérat...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 18·fr
    ...ogramme et la mise en eau du périmètre. Cette phase sera réalisée...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 15·fr
    ...re de la propriété appelée « Karima », dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 10·fr
    ...à réduction du salaire et des primes. Elles seront fixées d'un com...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 27·fr
    ...- Le conseil scientifique se réunit une fois par trimestre au moin...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 9·fr
    ...ou orale une note numérique exprimée par des chiffres variant de 0...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...Des imprimés sont tenus à cet effet dans les bureaux susvisés à la...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 17·fr
    ...à compter du 1er janvier 1971 Trimech Hassine, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 27·fr
    ...ans le local sis à Tunis, Rue Crimée au rez-de-chaussée de l'immeu...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 12·fr
    ...trice de son fils mineur Abdelkrim issu de son union avec son épou...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 8·fr
    ...r du 31 décembre 1970 Ellouz Karima, à compter du 31 décembre 1970...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 18·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...