Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 16·fr
    ... leurs activités en rapport avec les marchés extérieurs, les servi...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 10·fr
    ...té pour une durée illimitée avec les pouvoirs les plus étendus pou...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...hnique peut en coordination avec les autorités tunisiennes concern...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 17·fr
    ...procéder à des négociations avec les fournisseurs, elle y procède ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 42·fr
    ... lequel usufruit se confond avec les droits résultant de donation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...syndicale dont il relève et avec l'accord préalable de l'employeur...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 23·fr
    ...es, sous la surveillance et avec l'aide d'un maître. Elles peuven...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 18·fr
    ...spositions de la convention avec les modifications, et en quoi con...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 27·fr
    ..., 6, rue de Dijou, à Tunis, avec l'ordre du jour suivant : - Exam...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 22·fr
    ...Tahar ben Arab, en qualité de gérant de la dite Société avec les p...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 43·fr
    ..., une meskat en association avec le créancier au 1/3, ayant pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ... comme gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 19·fr
    ...Ahmed ZAOUI, démissionnaire, pour la durée de la Société et avec l...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 20·fr
    ...acquéreur et payés d'avance avec le prix de vente, à l'huissier-no...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 23·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter au syndic leurs titres a...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 16·fr
    ... particulières, l'intérêt public l'exigera, l'interdiction de trav...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 2·fr
    ...caution réelle et solidaire avec la société Interwood. 3/- Désign...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ...r le reste par un «Kandek » avec l'eau destinée à son irrigation p...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 10·fr
    ...ication des accords conclus avec les pays frères et amis dans le d...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...g) d'établir, en liaison avec le président de l'assemblée, et de p...