Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 36·fr
    ...Les parts indivises faisant partie de la propriété objet du titre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 47·fr
    ...La moitié indivise d'une maison dont la surface totale est de 200m...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 8·fr
    ...commerce en gros produits divers, Durée : 99 ans, Gérance : Mme Kh...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 17·fr
    ...Le commerce divers en gros et notamment l'achat et la vente de tou...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 11·fr
    ...ision du Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au moi...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 31·fr
    ...al à Quatre Vingt Mille Dinars divisé en Huit Mille parts sociales...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 47·fr
    ...Les (326/26542) parts indivises faisant partie du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 10·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 58·fr
    ...L'appartement a des parts indivises (79/855) parts de l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 27·fr
    ...2018S01372SRLB2 --- Diverses résolutions Société «Doudech de Cr...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 12·fr
    ...oir pour l'accomplissement des diverses formalités. 2021R02694SAN...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 9·fr
    ...tout le un tiers indivisé de la totalité de la maison sise à 62 ru...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 4·fr
    ...tre porté à 20 000 000 dinars, divisé en 150 000 obligations subor...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 17·fr
    ...man, d'un total de 126 parts indivises sur les 9 188 parts constit...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 44·fr
    ...vembre à Fouchana, la moitié indivise du fonds de commerce de bonn...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 19·fr
    ...Productions artisanales dessinées et décorées sur produits divers ...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 21·fr
    ...ar moitiés entre eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 86·fr
    ...- Questions diverses. Le président du conseil d'administration 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 20·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise d'un lot de terrain assiégée de mu...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 8·fr
    ...Le reste est réparti entre actionnaires à titre de dividendes. Sur...