Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 12·fr
    ...Toutefois, et par dérogation les semences et plants multipliés pou...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 4·fr
    ...— Transformation de 19 emplois de prédicateur de délégation en 19 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 44·fr
    ... peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la durée...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 21·fr
    ...orsqu'il considère que la divulgation de ces informations pourrait...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 24·fr
    ...ara (Cheikhat de Mhadhba), Délégation d'Enfidaville, un établissem...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 29·fr
    ...99 années à partir de sa constitution définitive sauf prérogation ...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 6·fr
    ...r au respect des règles et obligations de la profession, - de défe...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 7·fr
    ...r n'est pas tenue de cette obligation. Date de l'adjudication : l...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 33·fr
    ...khat des Mouensa à Zarzis, délégation de Zarzis, gouvernorat de Mé...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 33·fr
    ...nitive de la société sauf prorogation ou dissolution prévue au sta...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 45·fr
    ...# Avis Le Président de la Délégation Spéciale de la commune de Si...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 36·fr
    ...veiller au respect de leur obligation de réserve et de discrétion ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 30·fr
    ...is au Cheikhat de Chouicha délégation de Souk El-Arba. Faire les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 30·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA # STATUT PA...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 29·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article des autorisations e...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 5·fr
    ...à l'État qui exécutera ses obligations. Art. 16. - Toutes disposi...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 21·fr
    ... Cheikhat de Sidi Assaker, Délégation de Ksour-Essaf, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 35·fr
    ... SGHARI, demeurant à Sfax, Délégation et Gouvernorat de Sfax. **P...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 21·fr
    ...Le Président de la délégation spéciale de la Commune de la Mornagh...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 5·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA Décret n° 71...