Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 12·fr
    ...superficie totale de 958 m², avec deux portails à double battant e...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 7·fr
    ... actions de 10 dinars chacune totalement souscrites et libérées en...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 23·fr
    ...bilité Limitée Non Résidente Totalement Exportatrice « C.G.T » ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 88·fr
    ...$2^{\text{ème}}$ immeuble, au total cent trente cinq Mille dinars ...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 49·fr
    ...1ère instance de Sfax "2", la totalité d'un terrain de 1915 m² (av...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 55·fr
    ...La superficie totale de la terrasse est de 137.8 m² Infrastructur...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 28·fr
    ..., tous tunisiens, ont cédé la totalité des quatre cents parts soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 35·fr
    ...BelHasen Abidi a vendu la totalité du fond du commerce exploité en...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 20·fr
    ...OPRODIE à Mr Gabsi Ameur d'un total de 588.308.996 DT. 2015O00067...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 10·fr
    ...ciétés dont l'Etat détient la totalité du capital; Vu le décret n...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 25·fr
    ...- La cession de la totalité des parts sociales de monsieur Mohamed...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 50·fr
    ...la totalité de l'immeuble édifié sur la parcelle objet du titre fo...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 18·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de vingt...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une maison de plain-pied d'une superficie totale de 21...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 15·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 7·fr
    ...e n°30577 le 16/2/2022 sur la totalité de la propriété non immatri...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 12·fr
    ...Cette surface représente la superficie totale des deux titres fonc...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 5·fr
    ...Les obligations subordonnées seront payables en totalité à la sous...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 10·fr
    ...'habitation en état d'abandon total, ayant fait l'objet de travaux...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 49·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 50 | Fo...