Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 58·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·2026 / N°067·page 13·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des domaines de l'Etat e...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 38·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie soit 20...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 9·fr
    ...- Les tarifs maximum, hors TVA, des abonnements prévus à l'article...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 16·fr
    ...Article premier - Le présent décret fixe le cadre général du régim...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 27·fr
    Monsieur Mahdi Tarek Essefi cède 459 de ses parts sociales à monsi...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 8·fr
    ...Les dispositions de l'article 30 de la loi n°88-145 du 31 décembre...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 11·fr
    ...u grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingéni...
  • Journal Officiel·2016 / N°015·page 32·fr
    ...4 - Le nombre de postes ouverts pour la participation au cycle de ...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 48·fr
    ...Ces facilités sont fixées par la convention prévue à l'article 8 d...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 39·fr
    ...- L'expression « avoir reçu une formation » figurant dans les arti...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 6·fr
    ...Pour l'application du présent article, une société est considérée ...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 11·fr
    ...- Les ministres des finances, du commerce et de l'artisanat, de l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 17·fr
    ...Toutefois cette carte peut, le cas échéant, être renouvelée au cou...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 28·fr
    ...— Est autorisé le virement de crédits d'article à article ci-après...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 11·fr
    correspond à 60 parts de l'immeuble dénommé «Elize Joseph» objet d...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Mars 1974 Art. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 26·fr
    ...En conséquence de cette décision l'article 7 du statut sera modifi...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 9·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions des articles 50, 7...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 4·fr
    ...Vu l'article 31 de la Constitution; Vu le décret du 16 octobre 19...