Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr
    ...ge de la société à 9 heures précises du matin à l'effet de discute...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 17·fr
    ...4 - Les membres de la commission sont désignés par décision du min...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 29·fr
    ...Cette décision fixe : - le nombre de postes mis en concours, - la...
  • Journal Officiel·2013 / N°074·page 25·fr
    ...Cette décision fixe : - le nombre de postes mis en concours, - la...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 11·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 9·fr
    ...angère "ERIC KAYSER", Vu la décision du ministre du commerce et d...
  • Annonces Légales·2020 / N°057·page 10·fr
    ...Elgaraa Bilhijet - Décision de la Création : récépissé déclaration...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 5·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 8·fr
    ...Cet accord précise en particulier les éléments suivants : - l'obj...
  • Journal Officiel·2024 / N°006·page 15·fr
    ...fication de la demande d'éclaircissements, de renseignements et de...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 3·fr
    ...rme Agraire doit notifier sa décision au propriétaire dans les con...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 25·fr
    ...ion, - faire le diagnostic précis de la situation des céréales ir...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr
    ...— L'action en rescission ne peut être intentée que dans l'année qu...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 9·fr
    ...1419547L Suivant la décision du 17/4/2019 enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 65·fr
    ...2 - Le concours susvisé est ouvert par décision du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·2015 / N°014·page 5·fr
    ... aptes à lui fournir des éclaircissements susceptibles d'enrichir ...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 42·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr
    ...ter de la notification de la décision de rejet de sa demande. La C...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...52, avenue Habib Bourguiba Par décision du siège social, en date ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...16, Rue de la Pépinière — TUNIS En vertu d'une décision collectiv...