Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 19·fr
    ...III-17 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées pond...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 36·fr
    ...- Refus sans motif légitime d'exécuter un contrat. - Entrave à la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un fonds de commerce destiné à la vente de matériels d...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 22·fr
    ...Cheikhat de El Gitir, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kair...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 78·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Hela 01» objet du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un appartement situé à El Mourouj 5 Résidence El Amen ...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 23·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 43·fr
    ...t gouvernorat de Nabeul, il s'agit d'un terrain situé dans une cit...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 4·fr
    ...I AMINE | | ZAYANI SAMI | BELGITH ABDELMKINEM | DKHI LI HENDA BE...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 13·fr
    ...re foncier n°525128 Nabeul, s'agit d'un terrain agricole situé à S...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «EL HANA et ESSAADA...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 16·fr
    ...rupture légitime, rupture abusive. 3°) Contrats spéciaux : apprent...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 32·fr
    ...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage agricole objet du titre foncier n°2...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 35·fr
    ...e l'autorisation, sans motif légitime, pour une période dépassant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 8·fr
    ...Kagout El Jmaïat, cote 538; Longitude — 7 G 3237,4; Latitude : 41 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 62·fr
    ...Il s'agit d'une maison non immatriculée n° 24 sise à Soliman lotis...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 56·fr
    ...Il s'agit de totalité des 384.398 quôtes - parts indivises de la t...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 42·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 30876 dénommé « Ou...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un étage supérieur s/s au premier étage dont l'accès s...