Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 26·fr
    ...bous En-Nairi | 0 69 41 | 2/3 indivise de la superficie de : 0 69 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 14·fr
    ... souscrivant des déclarations individuelles d'ensemencement devron...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 21·fr
    ...La moitié indivise d'une maison sise sur la route du Calif M'Hamed...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 8·fr
    ...nées à protéger des groupes d'individus nécessitant une protectio...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 37·fr
    ...la moitié dans l'indivision, d'un terrain de superficie 97676 m², ...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 13·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 45·fr
    ...mmeuble | Imperficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 18·fr
    ...arcelle | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 23·fr
    ...convention est personnelle et individuelle. Toutefois, pour toute...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 6·fr
    ...u niveau des états financiers individuels ainsi que des informatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 45·fr
    ...ité de propriétaire des parts indivis 1020/5714 de la totalité de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 28·fr
    ...La moitié indivise de la propriété immatriculée sous le numéro 202...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 25·fr
    ...2015T03576FCCC2 ## Avis de vente de la moitié ### Indivise d'un ...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 22·fr
    ...le quart indivis de la Totalité d'une Maison construite dont il y ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 19·fr
    ... Ben Mohamed Ben Dhaou dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 6·fr
    ...— Le dossier individuel de chaque agent doit contenir toutes les p...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...1) La totalité du tiers indivis du champ de culture complanté de p...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 17·fr
    ...Mohammed et Hassen, par tiers entre eux et dans l'indivision; c) Q...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ...Les notices individuelles sont établies en quatre exemplaires dont...