Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 32·fr
    ...s financiers, est chargé des fonctions de mandataire chargé de sec...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 2·fr
    Cessation de fonctions d'un secrétaire général de comité culturel ...
  • Journal Officiel·2011 / N°020·page 8·fr
    ...Monsieur Sami Hadj Khalifa est déchargé des fonctions de premier d...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 2·fr
    ...on de fonctions du chef de cabinet 1501 Cessation de fonctions d'u...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 13·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ahmed Rafik Bouktif, psyc...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 13·fr
    ...— Toute question intéressant le fonctionnement desdits instituts. ...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 33·fr
    ...s des sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 11·fr
    ...nt supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du cen...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 4·fr
    ...— Des cycles de formation continue au profit des fonctionnaires et...
  • Journal Officiel·1992 / N°018·page 6·fr
    ...Monsieur Dhouibi Naceur, administrateur, est chargé des fonctions ...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 15·fr
    ...Le fonctionnaire encadreur doit assurer le suivi de l'exécution de...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 1·fr
    ...dalités d'organisation et de fonctionnement du Conseil Central 129...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 4·fr
    ...Une indemnité différentielle est éventuellement servie aux fonctio...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 9·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 4·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 2011-504 du 9 mai 2011. ...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 10·fr
    ...rgée de la fonction publique, de l'exercice des fonctions du minis...
  • Journal Officiel·2019 / N°036·page 15·fr
    ...Monsieur Faouzi Bouallagui, administrateur, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 3·fr
    ...position et les modalités de fonctionnement de la commission d'ach...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 7·fr
    ...Monsieur Mohamed Tilouche, ingénieur général, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2004 / N°035·page 4·fr
    ...Monsieur Ali El Ouerghi est chargé des fonctions de mandataire spé...