Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 444 résultats pour ""PONDA""
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 53·fr
    ...ance de (01ha 73a 48ca) correspondant au lot n° 262 du plan de mor...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 19·fr
    ... tels que commissaires, correspondants et représentants; Sous rése...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 45·fr
    ...La date de la vente a été fixée le samedi correspondant au 29 du m...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 14·fr
    ...Ces 667 parts correspondent à une parcelle de terrain (corresponda...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 46·fr
    ...consultation du dossier correspondant. L'enveloppe double fermée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 5·fr
    ...eprésentant une dépense correspondant au minimum à la valeur de 14...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 8·fr
    ..., de comptabilité et de correspondance simple. Ils peuvent être c...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 12·fr
    ...oncier n°101018 Sousse, correspondant à la parcelle n°79 du plan d...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 7·fr
    ...Pour les demandes par correspondance, joindre une enveloppe affran...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 19·fr
    ... pour la période légale correspondant à son mandat d'administrateu...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 39·fr
    ... pour chacun des grades correspondants du Centre de Recherches Arc...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 4·fr
    ...eprésentant une dépense correspondant au minimum à la valeur de 14...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 24·fr
    - la préparation des rapports, des correspondances et des renseign...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 38·fr
    ...Les parts objet de la vente correspondant à 249 m², situées à la r...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 63·fr
    ...es, stationner dans un lieu répondant à l'une des conditions suiva...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 6·fr
    ...s ou par crédits des comptes étrangers en francs correspondants ».
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 35·fr
    ... plusieurs coefficients correspondant à ces tests est autorisée sa...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 47·fr
    ...Le lundi correspondant au vingt neuf mai deux mille dix-sept (29-5...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 10·fr
    ... au D.P.M., les 8 parts correspondant à 655.25 m². Date et lieu d...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 4·fr
    ...— Les vins ne répondant pas aux normes figurant aux articles ci-de...