Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 6·fr
    ...1 000 Dinars Suivant les statuts en date du 26/7/2016 enregistré ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 61·fr
    ...3°) Elle a approuvé les Statuts de la Société et constaté la const...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 13·fr
    ...8-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 12·fr
    ...1° Modification des statuts; 2° Approbation par l’Assemblée Extrao...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 23·fr
    ... 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 24·fr
    ...le débit des volumes d'eau embouteillées, les statistiques de vent...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 7·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du …………, relatif aux prestations a...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 26·fr
    ...- la mise à jour des statuts de la Société SOPEM et essentiellemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 4·fr
    ...2013G01506SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 15·fr
    ...1405585/V/A/M/000 Selon Statuts, enregistrés à la Recette des fin...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 9·fr
    ...MOHAMED AMMAR MOHAMED EL AHMAR est désigné gérant dans les statuts...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 118·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants : | Délais | | --- | --...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 9·fr
    ...La fonction de directeur des centres et station d'appui à la vulga...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 39·fr
    ...## LIEU D’OBTENTION DE LA PRESTATION: - Ministère de la santé pub...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 451·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ...relatif aux prestations admi...
  • Journal Officiel·2015 / N°034·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 20·fr
    ...ution d'une S.U.A.R.L Suivant statut en date du 12 février 2008 e...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 20·fr
    ...Deux originaux des statuts de la société ont été déposés au servic...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 54·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. - Délégation de pouvoirs a...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 27·fr
    ...II - Mise à jour des statuts : En vertu d'un acte ssp du 6/11/201...