80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·2007 / N°067·page 43·fr...b) les instituts et les écoles : - institut supérieur des études a...
- Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant. ...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 56·fr...L'article 6 des statuts se trouve en conséquence ainsi modifié : «...
- Annonces Légales·2018 / N°029·page 13·fr...1555927/F/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
- Annonces Légales·2014 / N°115·page 13·fr...Suivant statuts du 01/9/2014 enregistré à la recette des finances ...
- Annonces Légales·2017 / N°124·page 6·fr...1534691 P/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
- Annonces Légales·2019 / N°016·page 13·fr...1603742T Suivant statuts enregistrés à la recette des finances Kh...
- Annonces Légales·2015 / N°042·page 5·fr...1394725/B/N/M/000** Suivant les statuts, enregistrés à la recette...
- Annonces Légales·2016 / N°017·page 7·fr...1439130Z** Suivant statuts enregistrés à Tunis le 1/2/2016 sous l...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 21·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2008T01856S...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 27·fr...Deux exemplaires des statuts au greffe du tribunal de première ins...
- Journal Officiel·1978 / N°018·page 38·fr...— Deux exemplaires originaires des statuts, deux expéditions de la...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 69·fr...Statuts : Suivant acte sous seing privé en date du 19 juillet 197...
- Journal Officiel·1996 / N°095·page 9·fr...- Sont approuvés les statuts-types ci-joints des centres technique...
- Annonces Légales·2016 / N°021·page 21·fr...1439806X/M/A/000 En vertu des statuts en date du 19/1/2016 enregi...
- Annonces Légales·2016 / N°131·page 13·fr...1480722/G Suivant statuts enregistrés à la recette des finances B...
- Annonces Légales·2016 / N°149·page 13·fr...1487175/G/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 1er/12/2...
- Annonces Légales·2017 / N°059·page 10·fr...1504248G-N-M-000 Suivant statuts en date du 9-02-2017, enregistré...
- Journal Officiel·1980 / N°037·page 18·fr...De ces statuts ainsi que des actes subséquents il résulte ce qui s...