Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°055·page 5·fr
    ...000/M/A/1512886/E Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 43·fr
    ...b) les instituts et les écoles : - institut supérieur des études a...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 56·fr
    ...L'article 6 des statuts se trouve en conséquence ainsi modifié : «...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 13·fr
    ...1555927/F/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 13·fr
    ...Suivant statuts du 01/9/2014 enregistré à la recette des finances ...
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 6·fr
    ...1534691 P/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 13·fr
    ...1603742T Suivant statuts enregistrés à la recette des finances Kh...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 5·fr
    ...1394725/B/N/M/000** Suivant les statuts, enregistrés à la recette...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 7·fr
    ...1439130Z** Suivant statuts enregistrés à Tunis le 1/2/2016 sous l...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2008T01856S...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 27·fr
    ...Deux exemplaires des statuts au greffe du tribunal de première ins...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 38·fr
    ...— Deux exemplaires originaires des statuts, deux expéditions de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 69·fr
    ...Statuts : Suivant acte sous seing privé en date du 19 juillet 197...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 9·fr
    ...- Sont approuvés les statuts-types ci-joints des centres technique...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 21·fr
    ...1439806X/M/A/000 En vertu des statuts en date du 19/1/2016 enregi...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 13·fr
    ...1480722/G Suivant statuts enregistrés à la recette des finances B...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 13·fr
    ...1487175/G/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 1er/12/2...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 10·fr
    ...1504248G-N-M-000 Suivant statuts en date du 9-02-2017, enregistré...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 18·fr
    ...De ces statuts ainsi que des actes subséquents il résulte ce qui s...