Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 22·fr
    ...000/M/P/14247/W En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 48·fr
    ...2014N01013SRUB2 ## Ouverture d'un point de vente Société de Déve...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 2·fr
    ...En vertu du PV de l'assemblée générale constitutive du 25/7/2016 e...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 29·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe les dates d'ouverture et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 29·fr
    ...— Ouverture des comptes « Capital » 1°) L'ouverture sur les livre...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 15·fr
    ...001985GAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 33·fr
    ...000MA1031186/F En vertu du PV de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 59·fr
    ...Il a été ordonné l'ouverture d'une procédure de distribution du pr...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 54·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 24 avril 1978 à 10 heures du mat...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 19·fr
    ...— Pour la saison 1981-1982 les dates d'ouverture et de fermeture d...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 6·fr
    ...u 12 novembre 1984, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 36·fr
    ...B146671998 En vertu d'un procès verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 2·fr
    ...En vertu des PV de l'assemblée générale constitutive du 19/1/2015 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 30·fr
    ...275638-61 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 15·fr
    ...50694Y/A/M/000 En vertu du procès-verbal en date du 8 mai 2017, e...
  • Annonces Légales·2017 / N°115·page 26·fr
    ...1321303 F/N/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 7·fr
    ...2025S01669FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu un...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 28·fr
    ...Article premier - La date d'ouverture du concours interne sur épre...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 40·fr
    ...En conséquence de quoi et en vertu de l'article 468 du code de pro...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 39·fr
    ...ot unique, est prévu dont l'ouverture des plis aura lieu à Tunis, ...