Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 22·fr
    ...Le Conseil d'Administration de l'association peut demander au Trés...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...Assemblée Générale lorsque la demande lui en est faite par un grou...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr
    ... d'Hydraulique Agricole, à la demande de constitution formulée par...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...en date à Tunis du 26 avril 1958, enregistré à Tunis le surlendema...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 25·fr
    ...r certains associés, sur leur demande, à se libérer en partie de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 21·fr
    ...r du 1er janvier 1976 Gharbi Khemaress, à compter du 1er juillet 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 28·fr
    ...Constitution de Société Anonyme SOCIETE TUNISIENNE DE CINEMA Soci...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...l'objet d'une restitution sur demande. II. S'il résulte de la liq...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 50·fr
    ...se fait tous les jours de la semaine. Pour amples renseignements ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 8·fr
    ...ter de la date de dépôt de la demande d'importation. Art. 22. — L...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...ent-Directeur Général ou à la demande de la moitié de ses membres ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ... du Ministre des Finances sur demande du Chef de l'établissement e...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 12·fr
    ... compter du 1er janvier 1969 Dhemaied Dahmani à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 25·fr
    ...- Les dossiers de demande de bénéfice de primes doivent être appuy...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ... Essebsi à l'Etude de Maître Scemama, 63, Avenue Habib Bourguiba, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...i un intérêt capital, il peut demander son congédiement à conditio...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 11·fr
    ...ui soumet; — Statuier sur les demandes de complément de pouvoirs s...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ...e ses membres l'exige ou à la demande de l'administration, 2 - le...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...u Directeur du Centre où à la demande de la moitié de ses membres ...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 21·fr
    ... compter du 1er juillet 1976 Khemakhem Béchir, à compter du 1er oc...