Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 5·fr
    ...1981, portant reclassement hiérarchique et judiciaire applicables ...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 12·fr
    ...Monsieur Sami Soufi, architecte principal au ministère des finance...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 10·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de l'éducatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 4·fr
    ...- Marchés, fournitures et travaux. 4° Le Contentieux administratif...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 13·fr
    ...roulements d'excitation, l'un parcouru par un courant proportionne...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 33·fr
    ...(2a 39 ca), consistant en une parcelle de terre rectangulaire sur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle, de terrain renferman...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 16·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 37·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme ». L...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 3·fr
    ...avaux d'études concernant les marchés publics de l'État dans les d...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 12·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 5·fr
    ...etins officiels du Conseil du Marché Financier et de la Bourse des...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 62·fr
    ...Importation, exportation de toutes marchandises notamment huiles e...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 4·fr
    ...quelles est édifié l'Hôtel du Parc constitué d'un rez-de-chaussée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr
    ... Brini Hédi a cédé à Monsieur Marcel Guetta, commerçant à Sfax 30 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 36·fr
    ...6210 (S.2) puis (parcelle 2) et Condoite d'eau de l'Oued Elfil. L...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 29·fr
    ...compter du 1er août 1977 Hedi Tarchoune, à compter du 1er août 197...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 24·fr
    ...Microéconomie II (théorie des marchés) | 4h 00 | | 6 - Relations...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 10·fr
    ... ou pourraient grever la dite parcelle de terre susvisé. Art. 3. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 67·fr
    ...LA JALELEDDINE | | MHALLA EP ARCHIER KHEDUA | MHALLA HABIB BEN M...