Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 7·fr
    ...cession de Mr Wajdi Khlifa du total de ses parts sociales au profi...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 4·fr
    ...La totalité de l'immeuble nommé El Wafa situé à Touza avenue Habib...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 3·fr
    ...Un terrain d'une contenance totale de (484)m² objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 35·fr
    ...La totalité d'un terrain rectangulaire clôturé au sud, à l'ouest e...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 20·fr
    ...ntiel de souscription pour la totalité de l'augmentation du capita...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 24·fr
    ...n terrain nu d'une superficie totale de 5 hectare et 50 are ; sis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 44·fr
    ...Pour un total de cent trente sept mille huit cent dinars (137.800d...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 40·fr
    ...'eux bénéficie du quart de la totalité de la prime de construction...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 18·fr
    ...ars par actions, souscrite en totalité et à libérer intégralement ...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 6·fr
    ...doit être égal au 1/30e de la totalité des sommes nettes perçues a...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à Mr Habib Ben Amor Aliou...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 12·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de cinquante (50) points au mo...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 14·fr
    ...handise et de la charge utile totale du véhicule y compris la remo...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 30·fr
    ...inars chacune à libérer de la totalité à la souscription. Conform...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 13·fr
    ...09 Total général : 11 Art. 2. - Les ministres des finances et du...
  • Journal Officiel·1999 / N°084·page 18·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 38·fr
    ...- La renonciation totale ou partielle aux garanties conférées aux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 35·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de quara...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 9·fr
    ...a- La franchise totale des droits et taxes dus avec incessibilité ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 11·fr
    ...La totalité d'une maison à usage d'habitation correspondant à la m...