Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 44·fr
    ...Le capital social a été fixé à la somme de 24.375 dinars, divisé e...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 33·fr
    ... fixé à la somme de 750.000 D. divisé en 30.000 actions nominative...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 47·fr
    ...L'ensemble des parts indivises revenant à la partie saisie soit 18...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 23·fr
    ...350 000 dinars divisé en 3 500 parts de 100 dinars chacune Siège ...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 19·fr
    ...Fixé à 90.000 dinars divisé en 900 actions nominatives de 100 dina...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 30·fr
    ...36.000 dinars divisé en 3600 actions de 10 dinars chacune. I. — L...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 20·fr
    ...ants, coupons d'intérêts ou de dividendes, servir d'intermédiaire ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 108·fr
    ...# CHAPITRE II ## Opérations diverses Article 25: En cas de cessio...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 22·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 6·fr
    ...exercer leurs droits à titre individuel ou par voie de gestion col...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 15·fr
    ...- La suspension de toute poursuite individuelle et toute acte exéc...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 8·fr
    ...pour le financement de travaux divers; Vu la délibération du Cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 2·fr
    ...Le capital est fixé à la somme de 108.800.000 dinars divisé en 10....
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 60·fr
    ...10- L'interdiction de distribuer des dividendes pendant les cinq p...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 31·fr
    ...5.000 DT Divisé en 500 parts sociales de 10 D Siège social : 04, R...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 27·fr
    ...200.000 Dinars divisé en 2000 actions de 100 dinars chacune dont 3...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 46·fr
    ...n de ses pouvoirs, - Questions diverses. 2014401381SANB3 Convocat...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 27·fr
    ...il s'agit de toute la part indivise égale à 2780/5560 parts, reven...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 13·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme dét...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 10·fr
    ...Monsieur Larbi Zaga, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonct...