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- Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr...Le président directeur général peut avec l'autorisation du conseil...
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- Journal Officiel·1960 / N°030·page 28·fr...ammam-Lif, route de Sousse, avec les pouvoirs prévus par l'article...
- Journal Officiel·1961 / N°048·page 10·fr...ons le Vêtement Tunisien », avec les pouvoirs les plus étendus pré...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr...5°) d'assurer la liaison avec les services techniques similaires d...
- Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr...tobre 1976, enregistré à Sfax AC le 3 novembre 1976, folio 97, n° ...
- Journal Officiel·2002 / N°038·page 4·fr...- Le chef de l'unité de recherche est tenu de présenter, avec le r...
- Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr...t d'assurer son interaction avec la culture universelle. Art. 52....
- Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr...près de l'organisme préteur avec lequel l'État a conclu une conven...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 8·fr...) qu'il n'ait pas été édité avec la même présentation; d) qu'il s...
- Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr...* Veiller en collaboration avec les départements Ministériels conc...
- Journal Officiel·1995 / N°011·page 10·fr...e à venir et ce, en rapport avec le contrat-programmmme, conformém...
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr... nommé gérant de la Société avec les pouvoirs étendus et signature...
- Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr... l'Ecole Normale Supérieure avec les années d'études correspondant...
- Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr...avail ordonné en conformité avec les prescriptions réglementaires ...