Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 15·fr
    ...Ces dividendes seront mis en paiement à compter du 2 juin 2015. L...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 53·fr
    ...une part dans l'indivision du terrain de 450 m² appartenant aux hé...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 30·fr
    ... (naissances, décès, mariages, divorces), principaux taux démograp...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 6·fr
    ...nsacré pour vente de matériels divers sise au souk de la Libye Méd...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 16·fr
    ...84285.714 parts indivises correspond à 84285.714 m² de la propriét...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 12·fr
    ...des parts indivises les 2920,2 m² de l'immeuble immatriculé objet ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 7·fr
    ..."SA" au Capital de deux millions de dinars (2000.000 Dinars) divis...
  • Annonces Légales·2004 / N°187·page 2·fr
    ...La moitié dans l'indivision de la propriété sise à El Athar, délég...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 3·fr
    ...La totalité des droits indivis, soit les 160/9560 lui revenant à t...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 36·fr
    ...1600 parts indivises d'une totalité de 49594 parts immatriculé à l...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 24·fr
    ...Puits indivis et T. 843 S2. Le présent avis fera courir le délai ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 41·fr
    ...Dix huit mille dinars (18.000 D) divisés en 1800 parts de dix dina...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 41·fr
    ...rs (100.000 dinars) en sus des divers frais. Il est possible de v...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 26·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 2366, 284/8...
  • Journal Officiel·1984 / N°077·page 15·fr
    ...5.000.000 dinars divisé en 50.000 actions de 100 D. chacune. II. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 35·fr
    ...Il s'agit de 4498,6111 parts indivises sur 61700 parts du titre fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 42·fr
    ...Les 1199,242 parts indivises/6275 parts du titre foncier n°114958 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 4·fr
    ...es, redevances, contributions, divers revenus et prêts d'un montan...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 8·fr
    ...ratifs concernant l'octroi des diverses prestations, et ce, soit d...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 33·fr
    ...8953,167 parts indivis sur un total de 3298060 parts du terrain si...