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- Journal Officiel·1963 / N°054·page 3·fr...es Tabernacles), le jour de Pourim (Fête d'Esther) et les deux pre...
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- Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
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- Journal Officiel·1993 / N°055·page 17·fr...L'intérim des fonctions sus-indiquées est confié par arrêté du min...
- Journal Officiel·1991 / N°004·page 10·fr...Monsieur Abdelkarim Selmi, architecte principal, est chargé des fo...
- Journal Officiel·1997 / N°006·page 8·fr...La commission émet son avis exprimant celui de la majorité des mem...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 5·fr...de concours ou autrement, des primes ou autres bénéfices dues au h...
- Journal Officiel·1988 / N°040·page 6·fr...1) Les personnes condamnés pour crime. 2) Celles condamnées à une ...
- Journal Officiel·1969 / N°010·page 3·fr...janvier 1969 - Abdelhamid Jeghirim, à compter du 1er janvier 1969 ...
- Journal Officiel·1997 / N°009·page 15·fr...- condamnées pour crime ou délit intentionnel; - frappées d'interd...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr...n Tunisie ou en France d'un patrimoine mobilier; 3) Toutes opérati...
- Journal Officiel·1995 / N°089·page 9·fr... leurs droits personnels et patrimoniaux de la même protection jur...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 20·fr...« Ensemble détendeur pour gaz comprimé ou liquéfié ». Priorité du ...