Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 26·fr
    ...3°) La moitié indivis de 2 parcelles de terre sises même lieu et d...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 23·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit E...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 33·fr
    ...r Roberto Masiero et Monsieur Marcello Gatto de leurs fonctions de...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 36·fr
    ...- représentation des informations - architecture et fonctionnement...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 61·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est construit ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 7·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 48·fr
    ...et le plancher carrelée, d'une architecture moderne, comprenant qu...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 4·fr
    ...Il en prépare les travaux et assure la conservation de ses archive...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 39·fr
    ...ussa du côté Ouest composé de parcelles distinctes différentes du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 33·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la cultur...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 25·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 42·fr
    ...n° 7947 Mannouba, qui est une Parcelle de terrain de surface de 21...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 6·fr
    ...etins officiels du Conseil du Marché Financier et de la Bourse des...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 30·fr
    ...ture transmise par la voie hiérarchique à laquelle doivent être jo...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 40·fr
    ...Une parcelle de terre complantée de mille huit cents pieds d'olivi...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 44·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est construit ...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 17·fr
    ...arge par le compte soutien du marché du budget de l'office des cér...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 42·fr
    ...° 45324 Sousse, composé de la parcelle n° 1 d'une superficie de 3 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 44·fr
    ...994 portant réorganisation du marché financier telle que modifiée ...