95 551 résultats pour ""DIV""
- Annonces Légales·2007 / N°073·page 33·fr...avec 1200,25 parts indivises sur 8398 parts que le saisi possède d...
- Annonces Légales·2008 / N°029·page 40·fr...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
- Annonces Légales·2008 / N°114·page 29·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
- Journal Officiel·1974 / N°001·page 32·fr...nt avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leurs dr...
- Annonces Légales·2010 / N°070·page 55·fr...sa superficie 229 m² divisé en 229 parts, consistant en un terrain...
- Annonces Légales·2010 / N°093·page 17·fr...Le capital social est fixé à la somme de 22 600 000 Dinars divisés...
- Annonces Légales·2010 / N°113·page 4·fr...Vente en gros produits divers. Gérant : Karim Mhadhbi. Durée : 9...
- Annonces Légales·2010 / N°131·page 7·fr...5.000 dinars divisé en 50 parts sociales de cent dinars l'une. Obj...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 14·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 20·fr...iété LUBRIFIANTS APPLICATIONS DIVERSES S.A. au capital de 4 500 ...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 44·fr...«B» peuvent s'adresser à la subdivision de la construction de Gabè...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 41·fr... terre comprenant une villa subdivisée en deux parcelles par la ro...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 43·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle pour tous les acti...
- Annonces Légales·2014 / N°027·page 28·fr...Il s'agit de 1300 parts indivises de la totalité de 11463 parts ob...
- Annonces Légales·2015 / N°066·page 8·fr...20 000 dinars, divisés en 2000 parts de 10 dinars chacune. **Géra...
- Journal Officiel·1991 / N°073·page 15·fr...Hadj Hemida Ben Amor Ben Ajimi divorcée d'Amor Ben Mohammed Essala...
- Journal Officiel·1997 / N°060·page 13·fr...hargé des fonctions de chef de division de l'assistance dans les p...
- Annonces Légales·2019 / N°088·page 14·fr...» d'une superficie de 19436 m² divisé en 19436 parts, sis à la rou...
- Journal Officiel·1999 / N°078·page 53·fr...enter de nouveau, et à titre individuel, aux examens d'admission d...
- Annonces Légales·2022 / N°070·page 11·fr...L'immeuble saisi présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble n...