Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 50·fr
    ...rcelle de terre sise à Oued Erremale, Cheikhat d'El Ghouiba, Délég...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 16·fr
    ... compter du 1er juillet 1965 Khemais Chair, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr
    ...ionnaires à titre de première demande 5% de la somme dont leurs ac...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 28·fr
    ... à compter du 18 janvier 1970 Remadi Radhia, à compter du 18 janvi...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 7·fr
    ...i Ben Jilani Ben Hamouda Ech-Chemanoui en qualité de propriétaire ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...Assemblée Générale lorsque la demande lui en est faite par un erro...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr
    ...la poste, a cédé à Messieurs Khemais dit Tahar, Abdelkrim et Habib...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 8·fr
    ...pter du 24 juin 1973 Guizani Khemais, à compter du 1er avril 1973 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 20·fr
    ...r janvier 1975 Abdelaziz Abdessemad, à compter du 1er janvier 1975...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 38·fr
    ... l'huissier notaire Monsieur Khemais Barkous N° 3.343, un contrat ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...Remarque : Tout participant aux enchères de l'adjudication doit êt...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 6·fr
    ...2) Le service des douanes peut demander de lui présenter à tout mo...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 13·fr
    ...les marchés travaillent tous les jours de la semaine sauf un jour ...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 21·fr
    ...Le personnel aura droit à 1/2 heure de douche par semaine (désabil...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr
    ...ssemblée Générale, lorsque la demande lui en est faite par un ou p...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...Mᵐᵉ Chadiya bent Hadj Khemais Ennachi, veuve de M. Ali ben Ahmed b...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 18·fr
    ...nneurs, Tunis, a présenté une demande tendant à l'approbation du t...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...- Décision à prendre concernant une garantie hypothécaire demandée...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 21·fr
    ...18.** — A chaque demande d'inscription doivent être joints : 1°) ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 4·fr
    ...La preuve que la demande de réintégration a été présentée dans le ...