Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnés des pièces sui...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...consiste en une parcelle de terre nue Sud Est du lot du saisi, ell...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 27·fr
    ...ordonnant la licitation d'une parcelle de terre de propriété commu...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 35·fr
    ...NE — 7-11 Décembre 1973 2081 Marcelle Brik, à compter du 1er Mars...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 31·fr
    ...es, 3.000 dinars en un lot de marchandises, 4.000 dinars valeur de...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 9·fr
    ...4) Ils délimitent les quartiers, monuments historiques, sites arch...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 22·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 4·fr
    ...de de l'aspect urbanistique et architectural des souks et de leur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 7·fr
    ...t de Mahdia, composé de trois parcelles numéro 356 et 400 et 404 d...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 5·fr
    ...enre de commerce sis à 08 Rue Garce Ariana. Toute opposition devr...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 104·fr
    ...ALEM SAHBI B BECHIR | MANOUBI MARC | | BOUSSANDEL MOHAMED SALAH ...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 17·fr
    ...ik, demeurant à Tunis, rue des Arcs, impasse de l'Eau, n° 3, son f...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 33·fr
    ...e armature formée de plusieurs arceaux, une couverture assujettie ...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 8·fr
    ...9, portant réglementation des marchés publics tel que modifié par ...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 18·fr
    ...8840 Ariana, dénommé «Latifa» parcelle n°203 du plan de lotissemen...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 7·fr
    ...etins officiels du Conseil du Marché Financier et de la Bourse des...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 11·fr
    ..., relatif à l'organisation du marché des céréales; Vu l'arrêté du...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 11·fr
    ...s fraudes dans le commerce de marchandises et des falsifications d...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 34·fr
    ...ficie de 16100 m² objet de la parcelle n° A179 du plan des bords b...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 10·fr
    ...Il représente la parcelle sud du reste de la propriété des héritie...