Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 12·fr
    ...1) La totalité d'une parcelle de terre d'une superficie de deux ma...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 27·fr
    ...t partie est d'une superficie totale de 572 m². Le dit immeuble c...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 15·fr
    ... il a été constitué une SUARL totalement exportatrice, Dénominatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'un terrain de forme rectangulaire d'une...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 20·fr
    ...500.000 actions nominatives nouvelles à souscrire en totalité et à...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 7·fr
    ...17 Mme Radhia Riahi a loué la totalité du fonds de commerce en tan...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 37·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 104734 Tunis, dénommé «Dar El Frin...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 22·fr
    ...ctions nouvelles à libérer en totalité lors de la souscription. L...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 43·fr
    ... vendu aux consorts M'Zabi la totalité de leurs droits sociaux dan...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 29·fr
    ...sse, dans la limite du nombre total des postes vacants mis en conc...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 18·fr
    ...- La Réduction du Capital en totalité par absorption des pertes et...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 44·fr
    ...la totalité du foncier Nihed objet de titre foncier numéro 48966 I...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 8·fr
    ...abilité limitée non résidente totalement exportatrice avec les car...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 20·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de vingt...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 109·fr
    ...nt pas le remboursement de la totalité du débit. - Respecter l'eng...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 11·fr
    ...es dans lesquels est contenue totalement ou partiellement la Conce...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 11·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°97969 Sfax nomm...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 44·fr
    ...NIERE Paul et Jean, Henri, la totalité des droits qu'il possède da...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 2·fr
    ...La superficie totale de ce dépôt est de 465 m². Quant au deuxième...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 8·fr
    ...ert, le tout d'une superficie totale de 125,40 m² et ce, outre la ...