Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 38·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut se faire tous les jours pendant...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 40·fr
    ...Partie saisie : Kais Drihmi commerçant demeurant à cité Essellem K...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 28·fr
    ...Employé aux écritures 2ème catégorie + caisse 1ère catégorie : Age...
  • Journal Officiel·2025 / N°111·page 3·fr
    ...La prise en charge de ces frais inclut les frais d'inscription, de...
  • Annonces Légales·2021 / N°073·page 11·fr
    ...Immeuble saisi : La totalité de la propriété objet du Titre Fonci...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 6·fr
    ...Moitié d'une maison sise à ladite adresse. Prix d'ouverture : Tre...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 34·fr
    ...Partie saisie : Hsan Ben Mohamed Wedrani, CIN n° 33959348, sis à l...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr
    ...Immeuble saisie : Une maison située : Rue Rajeh Ibrahim Akouda, d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 22·fr
    ...N° D-485 # AVIS DE VENTE ## SUR SAISIE IMMOBILIÈRE Partie saisis...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 17·fr
    ...243 426 XAP 000 Le saisissant : Héritiers Jomaa Ftouhi : époux Ro...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 28·fr
    ...72.850,000 dinars, outre les frais. Observation : Pour la communi...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 40·fr
    ...12.483d,350 avec 1.919d,548 de frais taxés et outre les frais de s...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 23·fr
    Au rez-de-chaussée une maison composée d'un hall, un salon, deux c...
  • Journal Officiel·2016 / N°012·page 6·fr
    ...2 - Le laboratoire central d'analyses et d'essais est agréé pour l...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 41·fr
    ...Le créancier saisisant : Kais Chaari. demeurant à route de Mahdia ...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 57·fr
    ...- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 3/9/2015 (v...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 21·fr
    ...» Cette dernière désormais dénommée : L'Union des Assurances de P...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 152·fr
    ...m d'épaisseur s'ils sont en acier de référence, ou une épaisseur é...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 19·fr
    ...Toutefois, un Etat contractant pourra, en faisant la réserve prévu...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 29·fr
    ...R les invite à prendre connaissance, à la municipalité des article...