Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 33·fr
    ...Henchir Kessassba consistant en une parcelle de terre nue propre à...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 9·fr
    ...Giraud Felix | 3,057 | 1946 | | 0257873W | Serre Marcelle F. Lum...
  • Journal Officiel·2024 / N°078·page 1·fr
    ...cause d'utilité publique, des parcelles de terre sises à Hammam Sa...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 13·fr
    ...ative à l'office de la marine marchande et des ports, Vu le décre...
  • Annonces Légales·2014 / N°132·page 26·fr
    ...Parc d'activité économique de Bizerte RC n° : B161282001 MF : 0778...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le classement hiérarchique et l'échelonneme...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 61·fr
    ...| 397 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 53023...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 46·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 15·fr
    ...une partie sud, représentée par la parcelle n° 34 du plan ci-joint...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 12·fr
    ...« Charchara », consistant en deux parcelles propres au labours, si...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 20·fr
    ...Parcelle n° 18. A l'Est : Une route. Au Nord : Une route. A l'O...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 28·fr
    ...Iere parcelle Au Sud : Ahmed Nouri et autres A l'Est : Route pro...
  • Journal Officiel·2007 / N°009·page 6·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2024 / N°073·page 14·fr
    ...archives du versement des archives et de la communication des arch...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre complantées d...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 37·fr
    ...Bir Slama, consistant en une parcelle de terrain à bâtir, située à...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 70·fr
    ...rations d'intervention sur le marché monétaire | 5 113 425 | 17 11...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 64·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 20·fr
    ...Titre 11.169 Parcelle 3 : Henchir Laoualej = (Clairières contesté...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 24·fr
    3) Parcelle de terre : Au Sud : Domaine de la Commune. A l'Est : ...