Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Annonces Légales·2004 / N°117·page 7·fr
    ...nventions réglementées dans le cadre de l'article 200 du code des ...
  • Journal Officiel·1985 / N°035·page 2·fr
    ...t le statut des personnels des Cadres Communs de Laboratoire; Vu ...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 3·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres | D 16.260 | | ART. 33. — ...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 22·fr
    ...ents financiers agréés dans le cadre de la loi n° 2016-48 : - Fitc...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 29·fr
    ...- L'encadrement de ses adhérents en orientant vers les meilleures ...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 93·fr
    ...Monsieur Khaled Kaddour, cadre de la société Italo-Tunisienne d'ex...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ...- L'encadrement des adhérents aux activités sportives, au sein des...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 27·fr
    ...- L'encadrement de ses adhérents en orientant vers les meilleurs t...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 8·fr
    ...bre 1971, fixant le statut des cadres administratifs communs des a...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 16·fr
    délegation du ministre du transport tous actes entrant dans le cad...
  • Journal Officiel·2004 / N°043·page 14·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions et qui co...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 19·fr
    ...e à la direction des affaires académiques et du partenariat scient...
  • Journal Officiel·2009 / N°035·page 14·fr
    ...www.sicad.gov.tn 1-2) Signature de toutes les pages du cahier des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 105·fr
    ...COMMUNICATION ADMINISTRATIVE SICAD ### Guide du Citoyen | Case ...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 173·fr
    ...COMMUNICATION ADMINISTRATIVE SICAD ## Guide du Citoyen | Case r...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 5·fr
    ...bre 1971, fixant le statut des cadres communs des Administrations ...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 17·fr
    ...portant statut particulier des cadres et agents de la sûreté natio...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 19·fr
    ...deux pays s'effectuent dans le cadre de cet accord, conformément a...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 10·fr
    ...bre 1971, fixant le statut des cadres communs des administrations ...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 13·fr
    ...2.** — Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de...