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- Annonces Légales·2012 / N°047·page 46·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°107935 Sfax dénom...
- Annonces Légales·2018 / N°131·page 37·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole contenant des oliviers et q...
- Annonces Légales·2005 / N°120·page 3·fr...Il s'agit des parts indivises au nombre de 262,5/2400 dans la prop...
- Annonces Légales·2005 / N°177·page 9·fr...Il s'agit de toute la maison située à la route de Tunis avenue Ali...
- Annonces Légales·2006 / N°050·page 57·fr...Il s'agit d'une villa qui se compose d'un rez-de-chaussée, un étag...
- Annonces Légales·2013 / N°111·page 27·fr...il s'agit du titre foncier n° 120688/61012 Tunis dénommé «Dar Mous...
- Journal Officiel·1984 / N°042·page 25·fr...Il s'agit d'une vieille construction limitée au sud par une impass...
- Journal Officiel·2003 / N°097·page 25·fr... présente norme parce qu'il s'agit d'opérations entre entreprises ...
- Annonces Légales·2023 / N°066·page 12·fr...Il s'agit d'un bien immobilier enregistré sous le numéro de regist...
- Annonces Légales·2004 / N°001·page 2·fr...Il s'agit d'un lot de terrain d'une superficie de 934 m² sis au Kr...
- Annonces Légales·2007 / N°040·page 62·fr...Il s'agit d'un immeuble à vocation d'habitation sise à Zrawa Matma...
- Annonces Légales·2008 / N°014·page 62·fr...Il s'agit de la totalité des 400 parts indivises soit 400m² revena...
- Annonces Légales·2010 / N°141·page 62·fr...il s'agit de titre foncier n° 20809 Ariana dénommée «EL HANA» C'es...
- Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr...— Messieurs Béchir Saidane; Habib Miled; SOGITEX représentée par M...
- Annonces Légales·2025 / N°079·page 10·fr...e ben Guerden - Médenine il s'agit d'un local d'habitation d'une s...
- Annonces Légales·2006 / N°027·page 41·fr...elmajid Dhouib 500 actions, Brigitte Mariane épouse Dhouih 500 act...
- Annonces Légales·2008 / N°069·page 25·fr...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de forme trapèze si...