Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 53·fr
    ...2015402529FCCC2 ## Location gérance libre ## Contrat de location...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 6·fr
    ...L'obligation de déclarer incombe au secrétaire locataire d'habitat...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 15·fr
    Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 7...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 28·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Elyes Kallel avocat à Sfax, 27...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 53·fr
    ...2008N00134FCCC2 ## Location gérance libre ## Avis de location - ...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 41·fr
    Avocat poursuivant : Maître Mannai Hassen, 46 Rue de Madrid, Tunis...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 16·fr
    ...rocarbures admis au bénéfice des dispositions du code des hydrocar...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 10·fr
    ...2021S01329FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 7·fr
    L'avocat poursuivant : Maître Adel Atitallah, rue Salem Harzallah ...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 50·fr
    ...A côté se trouve un local à usage commercial consistant en un atel...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Atallah Mhamed, Avocat à la cour de c...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 16·fr
    Avocat poursuivant : Maître Lahmar Youssef, avocat à la cour de ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 43·fr
    ...Maître Foudhail Moncef, Avocat à la cour de cassation, ayant son c...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 49·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Lahmaier avocat près la cour d...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 23·fr
    ...Frais de poursuite, taxe de vente et honoraires d'avocat en sus. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 38·fr
    # Location gérance libre ## Location d'un fonds de commerce Suiv...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 2·fr
    ...**L'avocat poursuivant** : Maître Issaoui Abdelaziz, avocat à la c...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 37·fr
    ...Le fonds de commerce vendu est situé au local n° 5 sis au complexe...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 27·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Ben Meftah Imed, avocat à la cour d'ap...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 25·fr
    Avocat poursuivant : 1- Débiteur saisi : Monsieur Naceur Ben Bacc...